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conseil municipal - Page 14

  • Conseil municipal de Vouziers : peu de surprises, mais un gros scoop.

    Le vote du budget 2015 constituait l'essentiel de l'ordre du jour du conseil municipal de cette soirée.

    Les décisions sont conformes à celles annoncées lors du débat d'orientations budgétaires. On retrouve donc  une hausse des taux, une baisse de certaines subventions, une maîtrise des dépenses de fonctionnement et peu de gros dossiers d'investissement.

    Nous vous donnerons demain les détails des décisions votées lors de ce conseil.

    Par contre, une information surprenante était affichée sur la porte de la Mairie, nous la reproduisons ci-dessous.

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  • Le Conseil municipal votera le budget de Vouziers le 7 avril

    L'ordre du jour de Conseil municipal comporte d'autres points, mais les affaires  financières et en particulier le budget constituent l'essentiel des délibérations à prendre.

    Il s'agira du premier budget entièrement construit par la nouvelle équipe municipale, et les choix validés donneront une bonne indication des dossiers jugés prioritaires.

    Après l'audit financier quelque peu alarmiste qui a été présenté aux Vouzinois, il sera intéressant de voir si la ville possède ou pas les capacités financières nécessaires pour mener à bien un ou des grands chantiers nécessitant des investissements.

    En voici l'ordre du jour complet, tel qu'il apparaît sur le site de la ville.

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  • Vouziers : augmentation de 2 % des taux d'imposition

    Le débat d'orientation budgétaire a tracé les grandes lignes du budget de la commune pour 2015, qui sera débattu le 7 avril prochain.

    La situation et les perspectives financières ont été présentées lors de ce conseil, ainsi que les grands projets d'investissement pour 2015.

    En début de séance, une minute de silence a été respectée, en mémoire de Raoul Mayot, le directeur de l'école Taine, victime d'un  tragique accident de la route.

    Avant ce débat d'Orientations Budgétaires, quelques points étaient inscrits à l'ordre du jour.

    En ce qui concerne les Nouvelles Activités périscolaires, le règlement modifié à la marge a été adopté. Il en a été de même pour l'Accueil de Loisir Sans Hébergement, mais l'opposition n'a pas voté l'augmentation des tarifs

    Suite à la démission de Michel Mayeux de son poste de conseiller municipal, c'est M-H Moreau qui le remplacera, mais son installation ne se fera qu'au prochain conseil.

    Les demandes de subvention pour les dossiers retenus aux Orientations Budgétaires ont été présentées, avant que le débat lui-même soit lancé.

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  • Prochain Conseil Municipal de Vouziers

    Après la Communauté de Communes, c'est au tour de la ville de Vouziers de programmer son débat d'Orientations Budgétaires.

    Cette étape dans la construction du budget de la commune trace les grandes lignes qui se traduiront en chiffres plus précis dans les semaines suivantes.

    On devrait donc savoir si les taux d'imposition évolueront, quels seront les grands dossiers retenus pour 2015, quelles évolutions sont attendues dans l'équilibre financier de la ville.

    En pleine campagne électorale pour les élections départementales, on pourrait assister à un débat un peu animé. En effet Yann Dugard, le Maire de Vouziers a annoncé sa candidature à ces élections, et c'est aussi le cas pour Frédéric Courvoisier-Clément, chef de file de l'opposition au sein du Conseil municipal.

    Vous trouverez ci-dessous la convocation à ce Conseil, telle qu'elle apparaît sur le site officiel de la Ville.

    Mairie éclairée.JPG

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  • Conseil municipal de Vouziers : fin du round d'observation

    Élue en mars dernier, l'actuelle majorité municipale n'avait  pas subi jusqu'alors d'attaque majeure de la part de l'opposition.

    Il semble bien que le round d'observation soit fini, et que cette séance marque le début d'une opposition plus tranchée entre les deux camps. La présence plus nombreuse qu'habituellement d'anciens élus ou anciens candidats de la liste menée par  Claude Ancelme  dans le public représentait un signe annonciateur du tour particulier qu'allait prendre ce conseil. L'approche des choix budgétaires pour 2015 constitue une période où les positions se tranchent d'une manière plus marquée. Si le budget n'était pas à l'ordre du jour de ce soir, les débats à venir y apparaissaient déjà en filigrane.

    Conseil municipal 12.2014 003.jpg

    La séance a débuté par quelques informations données par le Maire.

    Yann Dugard a félicité Pauline Cosson, conseillère municipale, pour la naissance de son fils, ainsi que Richard Huet, employé communal, au foyer duquel un heureux événement est également survenu.

    Il a souligné le très bon déroulement du séjour de la délégation vouzinoise à Ratiskovice, et de l'accueil en retour qui s'est fait pour le 11 novembre.

    Il n'y a pas eu d'informations sur le problème du transport scolaire de Condé, mais ce sujet a fait l'objet d'une question écrite de l'opposition et une réponse devrait y être apportée prochainement.

    Curieusement, ni information ni début de bilan n'ont été donnés sur le dossier des centres-bourgs, pour lequel la candidature de Vouziers n'a pas été sélectionnée.

    Le Maire en a profité pour annoncer la date de quelques manifestations à venir.

    L’ordre du jour a été approuvé après l'ajout de 3 points supplémentaires.

    Le compte-rendu du dernier Conseil Municipal a été adopté sans remarque particulière.

    Conseil municipal 12.2014 006.jpgC'est Claude Adam(photo ci-contre), adjoint chargé des finances qui a présenté les points relevant de sa délégation.

    On retiendra que les tarifs municipaux pour 2015 augmenteront de 2 % dans le cas général. Ces tarifs ont entrainé un vote négatif des 5 membres de l'opposition, jugeant injustifiée cette hausse supérieure à l'inflation constatée.

    En affaires scolaires, les conseillers avaient à reformuler une délibération concernant la participation des communes extérieures au fonctionnement des Nouvelles Activités Péri-scolaires. Malgré un accord de principe sur le fond, un désaccord a été soulevé concernant les modalités pratiques de cette participation. Frédéric Courvoisier-Clément a argumenté en faveur d'une disposition jugée plus simple : les communes se verraient présenter la facture globale, quitte à récupérer ou pas la participation hebdomadaire de 2 € par enfant. Au nom de l'engagement que représenterait cette somme versée directement par les familles, le Maire n'a pas souhaité revenir sur sa proposition. Celle-ci a donc été votée sans les voix de l'opposition (5 votes contre).

     

    Le plus gros morceau de l’ordre du jour était à venir avec les délégations de Service Public.

    En ce qui concerne l'assainissement, deux offres s'opposaient, une de Véolia et une de la Lyonnaise des Eaux. Si le choix de Véolia, délégataire sortant, semblait ne pas poser de grosses difficultés, des modalités particulières ont été largement débattues. Il s'agissait notamment de valider une option qui a pour objet de contrôler les branchements des usagers.  F. Courvoisier-Clément (photo ci-dessous)  a combattuConseil municipal 12.2014 016.jpg cette option du fait de son coût et aussi du fait que cette étude a été réalisée pour au moins la moitié des foyers vouzinois lors de la phase préalable aux travaux entrepris sur les réseaux d’assainissement. Nous reviendrons prochainement sur les différents points soulevés par le responsable de l'opposition municipale, ainsi que sur les arguments qu'il a présentés. Toujours est-il que sa position a semblé  ébranler quelque peu la majorité municipale, qui n'a pas eu de réponse à opposer à son point de vue. Et si l'on a compté sans surprise 5 voix contre ce choix de délégation, on a découvert 3 abstentions qui soulignent le malaise existant à ce sujet chez certains membres de la majorité municipale.

    (précision en date du 10.12 : les absentions venaient bien de membres de la majorité municipale, et non de l’opposition comme il était noté par erreur hier. De plus, il apparaît que le décompte exact se monte à 5 abstentions et un vote contre parmi les colistiers de Yann Dugard)

    Le choix du délégataire pour le Multi Accueil a été plus rapide, et plus simple, puisque seule la Croix-Rouge avait postulé. C'est donc sans débat que la reconduction de la délégation de ce service a été votée.

    Quelques points techniques ont complété cette séance, qui s'est terminée autour d'un verre marquant ainsi la dernière séance de 2014 pour les Conseillers de Vouziers.

  • Conseil municipal de Vouziers le 9 décembre

    Une réunion de conseil municipal aura lieu le 9 décembre 2014 à 19 h dans la grande salle de l'hôtel de ville.

     Ordre du jour :

    Adoption du compte rendu du conseil du 22 septembre 2014

     

    Affaires financières 

    •  Tarifs 2015
    •  Subventions (2014 et avances 2015)   
    • Régularisation du résultat d’investissement        
    • Décision modificative budget Ville n° 2          
    • Redevance d’Occupation du Domaine Public    
    • Admission en non-valeur
    •  Reprise sur provision    
    • Autorisation de paiement des dépenses d’investissement 2015    
    • Avenant à la convention de maîtrise d’ouvrage relative à l’aménagement de la voie communale traversant l’emprise de la ZA          
    • Fixation d’un tarif pour la vente de mobilier scolaire

     Affaires scolaires et périscolaires

    • Nouvelle convention avec les communes / participation aux NAP
    • Règlement des NAP

     Marchés publics

    • DSP Assainissement.
    • DSP petite enfance

     Affaires de Personnel

    • Document Unique des Risques : Volet Espaces Verts
    • Modification du tableau des emplois communaux

     Affaires générales     

    • Règlement de cimetière : Modification de l’article 2 «  horaires d’ouverture »
    • Longueur de voirie

    conseil municipal,vouziers ardennes

    Condé lès Vouziers et Chestres (photo L'An Vert  D.R.)

  • Passage de témoin à la direction des services de la ville de Vouziers

    La réunion du Conseil Municipal de cette rentrée de septembre a été rapide, puisque l'ordre du jour a été bouclé en moins d'une heure.

    Comme nous l'annoncions dans notre note du 17.09, les points à étudier étaient plutôt techniques et ne se prêtaient pas à de grands débats. Seule l'étude de l'appel à manifestation d'intérêt pour la revalorisation du centre bourg aurait pu susciter une discussion parmi les conseillers, mais le projet leur avait déjà été présenté le 18 septembre en commission plénière, élargie aux membres de la commission économique de la 2C2A.

    C'est donc le passage de relai entre le nouveau et l'ancienne DGS de la ville qui a constitué le temps fort de cette séance.

    En information, le Maire a effectivement présenté Fabien Guichard, le nouveau Directeur Général desConseil Municipal 09.2014 005.jpg Services (photo ci-contre). Agé de 44 ans, père de 3 enfants, celui-ci vient de la Thièrache Ardennaise. Il s'est dit très content d'arriver à Vouziers, et a fait part de sa disponibilité et de son écoute vis-à-vis des élus pour tout projet ou toute proposition concernant la ville.

    Parmi les autres informations, on retiendra le report de la décision en appel pour le dossier AMI, avec une date repoussée à janvier 2015.

    La ville de Vouziers organisera le congrès des maires du Département le 18 octobre prochain.

    Après ces informations, l'étude des points à l'ordre du jour pouvait débuter par l'adoption du compte-rendu du conseil du premier juillet. Avec quelques remarques de Ghislaine Jacquet, le texte a été validé.

    Le premier point concernait donc le projet gouvernemental de revalorisation du centre bourg.

    Un tableau récapitulatif des actions a été remis lors du conseil, reprenant ce qui avait été présenté à la réunion du 18/09.

    On retiendra un coût prévisionnel de 400.000 € pour la Ville et de 876.000 € pour la 2C2A, mais des actions comme la construction d'un nouveau pôle scolaire ou d'un nouvel EHPAD  n'ont pas leur montant prévisionnel de chiffré. A noter que le projet de pôle scolaire indique : "regroupement des 3 écoles maternelles  (et peut-être primaires)". Cette présentation introduit un doute sur le regroupement des écoles Taine et Dodeman au sein d'un bâtiment neuf, tel qu'annoncé dans le programme de la nouvelle équipe municipale.

    Le Conseil de communauté devra voter une délibération identique pour valider le dossier. Sera-t-il validé à l'unanimité comme cela a été le cas pour le Conseil Municipal de Vouziers ? Malgré tout, F. Courvoisier-Clément a indiqué que le vote positif de la part du groupe d’opposition municipale ne valait approbation du projet de pôle scolaire.

    Pour la suite, différentes délibérations ont été prises à l'unanimité, en affaires financières et d'urbanisme

    En affaires générales, le rapport sur le prix et la qualité de l'eau ainsi que celui sur l'assainissement ont été validés. F. Courvoisier-Clément a regretté la mise à disposition tardive des documents. Le Maire lui a répondu que ces documents n'avaient été complétés que très tardivement par Véolia, ce qui expliquait ce dépôt décalé.

    En affaires de personnel, la prime de fonction et de résultat et celle de responsabilité  pour le nouveau DGS ont été votées. Les élus de l'opposition se sont abstenus, car ils auraient souhaité que son régime indiciaire soit  validé en amont de ces décisions. F. Courvoisier-Clément a précisé que cette abstention ne devait pas être perçue comme un vote de défiance pour la nomination du nouveau DGS.

    Enfin le tableau du personnel a été modifié, en particulier suite à la retraite du directeur de la piscine. F. Courvoisier-Clément s'est inquiété du statut et du devenir du futur directeur, sachant que la 2C2A souhaite déléguer la gestion de la future piscine, et que la reprise du personnel  par le gestionnaire choisi n'est pas assurée. Le Maire lui a répondu qu'il ne disposait à l'heure actuelle d'aucune information validée sur le sujet. FCC a fait malgré tout remarquer que la 2C2A avait déjà pris des délibérations dans le mandat précédent, votes qui allaient vers une délégation de service public.

    Le conseil a été clos par ce point, mais les conseillers sont restés pour accueillir l'ancienne DGS de la ville.

    Catherine Lemoine, qui a rejoint l'Education Nationale, a été remerciée par le Maire et applaudie par tout le Conseil.

    Des cadeaux lui ont été remis, et des paroles chargées en émotion ont été échangées, même si elle n'a exercé sa fonction que quelques mois avec la nouvelle équipe municipale.

    Conseil Municipal 09.2014 023.jpg